Rapport d'adéquation : le produire plus vite sans perdre en qualité

Ce que le texte demande

MiFID II impose, lorsqu’un conseil en investissement est fourni à un client non professionnel, de remettre une déclaration précisant le conseil donné et en quoi celui-ci répond aux préférences, aux objectifs et aux autres caractéristiques du client.

Le verbe compte : il s’agit d’expliquer, pas de rappeler. Une déclaration qui récapitule le profil sans articuler la recommandation à ce profil ne remplit pas l’obligation.

Elle doit être fournie sur un support durable, avant que l’opération ne soit réalisée.

La structure qui fonctionne

1. Rappel du profil retenu. Horizon, objectif, capacité à subir des pertes, tolérance au risque, connaissance et expérience, préférences en matière de durabilité, avec la date du recueil.

2. Recommandation. Précise : enveloppe, allocation, montants.

3. Motivation, point par point. C’est le cœur, et c’est la partie que les modèles génériques escamotent. Chaque caractéristique du profil doit trouver sa réponse.

L’horizon déclaré de quinze ans permet d’envisager une part d’unités de compte de 60 %, cohérente avec la capacité de perte déclarée de 20 % du capital investi. La préférence exprimée pour l’exclusion des énergies fossiles conduit à retenir des supports labellisés, dont le référentiel exclut ces activités. La connaissance déclarée des marchés actions, corroborée par la détention antérieure d’un PEA depuis 2014, rend l’instrument approprié.

4. Alternatives écartées et pourquoi. Cette section n’est pas obligatoire en tant que telle, mais elle est celle qui démontre le mieux la qualité du raisonnement.

5. Risques et limites. Risque de perte en capital, hypothèses retenues, absence de garantie.

6. Coûts. Information sur les coûts et frais liés, agrégée et présentée de manière compréhensible.

Les trois défauts les plus fréquents

La déclaration générique. Des paragraphes identiques d’un client à l’autre, avec seulement le nom et les montants qui changent. En contrôle, la comparaison de plusieurs dossiers rend ce défaut immédiatement visible.

La déclaration postérieure à l’opération. Elle doit être fournie avant.

Le silence sur les préférences de durabilité. Depuis leur introduction dans le recueil obligatoire, leur absence de traitement dans la motivation est une non-conformité caractérisée.

Comment gagner du temps sans dégrader

Le temps ne se gagne pas en raccourcissant le raisonnement. Il se gagne en amont.

Structurez le recueil de sorte que chaque information saisie soit réutilisable dans la motivation. Un profil recueilli sous forme de texte libre oblige à tout réécrire ; un profil structuré alimente directement la déclaration.

Constituez une bibliothèque de motivations par situation type, que vous adaptez. La frontière est nette : une bibliothèque de raisonnements que vous individualisez est une bonne pratique ; une bibliothèque de paragraphes que vous collez sans modification ne l’est pas.

Automatisez ce qui est mécanique : rappel du profil, tableau des coûts, mentions de risque. Conservez le travail humain sur la motivation, qui est précisément ce que l’obligation vise.

Un cabinet bien organisé produit une déclaration d’adéquation individualisée en une fraction du temps qu’il y consacrait, sans raccourcir la partie qui compte.